Mentions légales 

1. Éditeur du site

Le site viralfactory.fr est édité par :

[dénomination sociale exacte, telle qu'inscrite au RCS]
[forme juridique — SAS, SASU, SARL…]
au capital social de [montant] euros
Siège social : [n°, rue, code postal, ville, pays]
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville du greffe] sous le numéro [SIREN — 9 chiffres]
SIRET : [14 chiffres]
TVA intracommunautaire : [FR + 11 caractères — supprimer si non assujetti]

Téléphone : [numéro joignable — mention obligatoire]
Adresse électronique : contact@viralfactory.fr

2. Directeur de la publication

[Prénom NOM], en qualité de [Président / Gérant / Directeur général].

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Téléphone : +1 (559) 288-7060
vercel.com

[Si applicable : nom, adresse et téléphone de tout autre prestataire assurant le stockage des données du site — base de données, e-mail transactionnel, CRM. Mention devenue obligatoire avec la loi SREN du 21 mai 2024]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site — structure, textes, visuels, photographies, illustrations, logotypes, marques, captures d'écran d'applications, éléments graphiques et animations — est la propriété exclusive de [dénomination sociale]ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, sous peine de constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logotypes de tiers reproduits sur le site — notamment Apple, App Store, Google Play et les plateformes sociales citées — demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Données personnelles

Le traitement des données collectées via ce site est décrit dans la politique de confidentialité.

6. Cookies

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7. Liens hypertextes

Le site contient des liens vers des sites tiers, notamment l'App Store d'Apple et Google Play. [dénomination sociale]n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leurs politiques de confidentialité.

8. Applications mobiles

Les applications présentées sur ce site sont publiées sous le compte développeur DRF GROUP LLC et distribuées via l'App Store d'Apple, ainsi que Google Play pour certaines d'entre elles. Les conditions d'utilisation et la politique de confidentialité propres à chaque application sont accessibles depuis sa fiche store et au sein de l'application.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.